Conditions générales d'utilisation
Préambule
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Définitions
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Utilisateur : toute personne physique ou morale qui accède et utilise le site.
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Contenu : tout élément, information ou donnée accessible sur le site, notamment les textes, images, vidéos, sons, données, logos, marques, etc.
Objet des CGU
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Utilisation du site
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L'utilisateur s'engage notamment à :
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Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site ;
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Ne pas diffuser de contenu illicite, injurieux, diffamatoire, haineux, raciste, pédophile, etc. ;
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Ne pas diffuser de contenu portant atteinte à la vie privée ou à l'image d'autrui ;
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Ne pas diffuser de contenu à caractère publicitaire ou promotionnel sans l'autorisation expresse du site ;
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Ne pas utiliser le site à des fins commerciales.
Contenu du site
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Loi applicable et juridiction compétente
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Contact
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15 Av. du 11 Novembre 18000 Bourges
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